Le site internet 1repas-pour-1animal.com, ainsi que le concept et le projet solidaire qu'il porte, sont édités et gérés par :
Newseo
SIRET : 75066799000071
18 chemin des Chapelaines, 74940 Annecy, France.
Ce site est hébergé par :
OVH SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
La société Newseo est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site (textes, arborescence, logo, graphismes, icônes). Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son concept sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Conformément aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679), le visiteur est informé que le site ne collecte aucune donnée à caractère personnel nominative sans son accord explicite (notamment lors de l'envoi d'un message via les adresses de contact).
Lorsque vous nous contactez, vos données (adresse e-mail) sont conservées uniquement le temps nécessaire au traitement de votre demande. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d'effacement de vos données ou d'une limitation du traitement. Pour exercer ces droits, contactez le Responsable du Traitement à l'adresse : contact@1repas-pour-1animal.com.
La navigation sur le site 1repas-pour-1animal.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) technique(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Ce site utilise l'outil d'analyse d'audience Clicky. Cet outil utilise des cookies pour collecter des informations standard d'identification et de comportement des visiteurs sous forme strictement anonymisée (mesure du nombre de visiteurs, de la récurrence, et des clics générateurs de repas). Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur internet pour désactiver le dépôt de ces cookies.
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations les plus précises possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
La mise en place de liens hypertextes pointant vers le site 1repas-pour-1animal.com est autorisée, sous réserve d'en mentionner la source et de ne pas l'utiliser à des fins commerciales, trompeuses ou diffamatoires. L'éditeur décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers pointant vers le sien.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site 1repas-pour-1animal.com est soumis au droit français. Sauf disposition légale impérative contraire, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l'Éditeur (Tribunal Judiciaire d'Annecy).